Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE POUR LA GESTION DU MEMORIAL “ UN MUSEE POUR LA PAIX ”, SAEML

Numéro de dépôt :
3971856
Date de dépôt :
21/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/12/2022
M de SOCIETE D\'ECONOMIE MIXTE LOCALE POUR LA GESTION DU MEMORIAL “ UN MUSEE POUR LA PAIX 

Présentation de la marque M

Déposée le 21 décembre 2012 par la société SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE POUR LA GESTION DU MEMORIAL “ UN MUSEE POUR LA PAIX  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-04 du 25 janvier 2013.

Le déposant est la société SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE POUR LA GESTION DU MEMORIAL “ UN MUSEE POUR LA PAIX  domicilié(e) ESPLANADE DWIGHT EISENHOWER, BP 55026 - 14050 - CAEN CEDEX 4 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 713 694 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL domicilié(e) 1 rue Claude Bloch, C.S. 15 093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France.

La marque M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971856.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M est expirée depuis le 21 décembre 2022.

SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE POUR LA GESTION DU MEMORIAL “ UN MUSEE POUR LA PAIX  a également déposé les autres marques suivantes : Bonnes nouvelles de la Paix , MEMORIAL POUR LA PAIX , CONCOURS INTERNATIONAL DE PLAIDOIRIES POUR LA DEFENSE DES DROITS DE L'HOMME DU MEMORIAL DE CAEN - UN MUSEE POUR LA PAIX - , CONCOURS LYCEEN SUR LES DROITS DE L'HOMME DU MEMORIAL DE CAEN UN MUSEE POUR LA PAIX , MEMORIAL POUR LA PAIX , Les chemins de la Mémoire , ARROMANCHES 360 , L'HISTOIRE ENSEMBLE , LES MEMORIALES , MEMORIAL, CITE DE L'HISTOIRE POUR LA PAIX


SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE POUR LA GESTION DU MEMORIAL “ UN MUSEE POUR LA PAIX ”, SAEML - ESPLANADE DWIGHT EISENHOWER, BP 55026 - 14050 - CAEN CEDEX 4 - France - SIREN 348713694


Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL - 1 rue Claude Bloch, C.S. 15 093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France


Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; publicitaires (diffusion d'annonces –) ; tracts, prospectus, imprimés, échantillons, affichage, étude de marché, affaires (informations d'–), relations publiques, vente aux enchères, recherches d'informations dans des fichiers informatiques [pour des tiers] ; mise à jour de documentation publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicités sur tout moyen de communication électronique ; activités de communication à savoir agence d'information ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication notamment sur écrans digitaux ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; service de régie publicitaire ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ou dans des bases de données ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données et plus généralement de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites ; services d'abonnement pour des tiers à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias [mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques)] ; services d'abonnement pour des tiers à des publications électroniques ou non, numériques.

Télécommunications ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, télescripteur, transmissions de messages et télégrammes ; fourniture d'accès à un “ Centre serveur ” et/ou de diverses banques de données et/ou d'images, ayant pour vocation l'histoire ; informations et conseil en matière de télécommunications, de communications par terminaux mobiles, de communications radiophoniques, de communications technologies sans contacts ; communications par terminaux mobiles, communications radiophoniques, par technologies sans contacts ; services de transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par terminaux d'ordinateurs, par terminaux mobiles, par réseaux de communication du type Internet, par communications radiophoniques, par technologies sans contacts ; – transfert de données par terminaux mobiles, par technologies sans contacts ; fourniture d'accès à des bases de données ayant pour vocation l'histoire ; fourniture d'accès à des bases de données ayant pour vocation de renseigner sur les musées et parcs de loisirs ; sauvegarde électronique de données ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication ; expédition, transmission de dépêches et de messages relatives à l'histoire, les musées, des parcs de loisirs, des expositions et actualités ; services de transmission de données, en particulier de transmission de documents informatisés, services de courrier électronique ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication (transmission) par réseaux informatiques en général ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à un service télématique, services de communication (transmission) par terminaux d'ordinateurs électroniques reliés à des réseaux de communication, de banques de données et d'Internet ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; mise à disposition d'un réseau de communications pour fournir des informations cartographiques, de navigation, et de points d'intérêt au sein d'un parc de loisir ou musée.

Services de musées, présentation, exposition ; production, montage de programmes multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) sur tout support, y compris les supports numériques, Cédéroms et sur l'Internet ; services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; édition et publication d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; services de ludothèques à savoir : services d'animations ludiques (divertissements) ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Élaboration, installation, conception, développement, maintenance, mise à jour ou location de logiciels spécifiques ; élaboration, conception et développement de périphériques d'ordinateurs et terminaux mobiles utilisant les technologies sans contacts ; élaboration, conception, développement, édition de logiciels mettant en oeuvre les technologies sans contact, pour terminaux mobiles et pour lecteurs sans contact ; sur serveur permettant la gestion et l'administration des services dématérialisés sur terminaux mobiles, de logiciels permettant l'animation marketing et plus particulièrement de suivre une parcours au sein d'un musée en mobilité ; conseil (consultations) en matière de logiciels mettant en oeuvre les technologies sans contact ; conseil (consultations) en matière de logiciels pour terminaux mobiles et pour lecteurs sans contact ; conseil (consultations) en matière de logiciels sur serveur permettant la gestion et l'administration des services dématérialisés sur terminaux mobiles, de logiciels permettant la gestion et l'utilisation de programmes de fidélité, de marketing mobile, de logiciels permettant l'animation marketing en mobilité et en matière de logiciels d'analyse d'usage ; installation, mise à jour, maintenance de logiciels mettant en oeuvre les technologies sans contact ; installation, mise à jour, maintenance de logiciels pour terminaux mobiles ; installation, mise à jour, maintenance de logiciels sur serveur permettant la gestion et l'administration des services dématérialisés sur terminaux mobiles ; installation, mise à jour, maintenance de logiciels permettant l'animation marketing en mobilité ; services de dessinateurs d'art graphique à savoir services de créations (conception et réalisation) d'images virtuelles et interactives ; fourniture d'informations cartographiques, de navigation et de lieux d'intérêt via un réseau de communications ; fourniture d'informations cartographiques, de navigation et de lieux d'intérêt sur un dispositif de navigation sans fil.